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Catalogue

13 documents publiés · le français fait foi, l'anglais est relu.

RGPD

DocumentVersionPublié leRevue prévue
Engagement de rétention et de réversibilité
RGPD · FR · EN
1.004/11/202604/11/2027
Localisation des données et transferts hors UE
RGPD · FR · EN
1.004/11/202604/11/2027
Modèle d'accord de traitement des données (DPA)
RGPD · FR
1.203/11/202603/11/2027
Modèle d'attestation de suppression
RGPD · FR · EN
1.004/11/202604/11/2027
Politique de confidentialité
RGPD · FR
1.003/11/202603/11/2027
Sous-traitants ultérieurs et lieux de traitement
RGPD · FR · EN
1.004/11/202604/11/2027

Sécurité

DocumentVersionPublié leRevue prévue
Fiche sécurité SEAL (scellement, gestion des clés)
Sécurité · FR · EN
1.004/11/202604/11/2027
Livre blanc sécurité
Sécurité · FR · EN
1.004/11/202604/11/2027
Politique de divulgation responsable
Sécurité · FR · EN
1.004/11/202604/11/2027
Stratégie de sauvegarde et de reprise — synthèse
Sécurité · FR · EN
1.004/11/202604/11/2027

Conformité

DocumentVersionPublié leRevue prévue
Note NIS 2 et DORA à l'usage des clients assujettis
Conformité · FR · EN
1.004/11/202604/11/2027
Notice de transparence IA — RITA
Conformité · FR · EN
1.003/11/202603/11/2027
Synthèse de l'évaluation de robustesse IA — RITA
Conformité · FR · EN
1.003/11/202603/05/2027

Seuls les documents publiés figurent ici. Un document en préparation n'est jamais annoncé. Un document dont la revue est en retard reste publié et téléchargeable : son propriétaire est alerté.